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Marques déposées par MATHIEU Marie
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DOMAINE le MOULIN du PRINCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE le MOULIN du PRINCE
MATHIEU Marie
MATHIEU BERNARD
MATHIEU MARTHE

Numéro de dépôt :
98764416
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2018

Présentation de la marque DOMAINE le MOULIN du PRINCE

Déposée le 10 décembre 1998 par MATHIEU Marie, MATHIEU BERNARD, MATHIEU MARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE le MOULIN du PRINCE »

Les déposants sont MATHIEU Marie domicilié(e) le Moulin du Prince,69820 VAUXRENARD (dossier no 2386834) - 69820 - France, MATHIEU BERNARD domicilié(e) LE MOULIN DU PRINCE,69820 VAUXRENARD (dossier no 2386834) - 69820 - France, MATHIEU MARTHE domicilié(e) LE MOULIN DU PRINCE,69820 VAUXRENARD (dossier no 2386834) - 69820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard et Marie MATHIEU domicilié(e) le Moulin du Prince,69820 VAUXRENARD (dossier no 2386834) - 69820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE le MOULIN du PRINCE est expirée depuis le 10 décembre 2018.


MATHIEU Marie - le Moulin du Prince,69820 VAUXRENARD (dossier no 2386834) - 69820 - France

MATHIEU BERNARD - LE MOULIN DU PRINCE,69820 VAUXRENARD (dossier no 2386834) - 69820 - France

MATHIEU MARTHE - LE MOULIN DU PRINCE,69820 VAUXRENARD (dossier no 2386834) - 69820 - France


Bernard et Marie MATHIEU - le Moulin du Prince,69820 VAUXRENARD (dossier no 2386834) - 69820 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2008 n°2386834 - Publication au BOPI 2008-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) Vins d'appellation d'origine eaux-de-vie d'appellation d'origine.